Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Colt
ADI SAS
Numéro de dépôt :
98756166
Date de dépôt :
26/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque Colt
Déposée le 26 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Colt »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADI domicilié(e) ESPLANADE PARC D'ENTREPRISES, 4 RUE ENRICO FERMI, 77462 ST THIBAULT DES VIGNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADVANCE DATI INFOMATION (ADI S.A.S.) M. SHU-CHUN LIAO - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADI SAS - ESPLANADE PARC D'ENTREPRISES, 4 RUE ENRICO FERMI, 77462 ST THIBAULT DES VIGNES - France
ADVANCE DATI INFOMATION (ADI S.A.S.) M. SHU-CHUN LIAO - France
Inscription le 21 mai 2001 - Rejet partiel n°323948 - Publication au BOPI 2001-05-21
Inscription le 4 février 2002 - Rejet total n°340375 - Publication au BOPI 2002-02-04
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques. Géodésiques. Photographiques, cinématographiques, optiques. De passage, de mesurage, de signalisation. De contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement : appareils pour l'enregistrement, la transmission. La reproduction du son ou des images : supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses. Machines à calculer. Equipement pour le traitement de l'information, les ordinateurs ; extincteurs. Télécommunications Agences de presse et d'informations communications par terminaux d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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