Présentation de la marque CLINICAL COMPLIANCE CONTROL SYSTEM (CCCS)
Déposée le 10 janvier 2011 par ADHOUTE Hertsel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLINICAL COMPLIANCE CONTROL SYSTEM (CCCS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est ADHOUTE Hertsel domicilié(e) 1 Impasse Gemy - 13013 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADHOUTE Hertsel domicilié(e) 1 Impasse Gemy - 13013 - MARSEILLE - France.
La marque CLINICAL COMPLIANCE CONTROL SYSTEM (CCCS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796158.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Logiciel (programme enregsitré) de contrôle d'observance et de formation dans le domaine médical. ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Appareil de diagnostic médical, ;
Services médicaux ; assistance médicale.
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