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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADHETEC
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ADHETRANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ADHETRANS
ADHETEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93488246
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2023

Présentation de la marque ADHETRANS

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADHETEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADHETRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADHETEC domicilié(e) Zone Bastillac Sud - 65000 - TARBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 761 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque ADHETRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 16 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ADHETRANS est expirée depuis le 15 octobre 2023.

ADHETEC a également déposé les autres marques suivantes : ADHEMARK 13880 , ADHESTICK , ADHESILK , ADHETEC , ADHETEC , LE LUMICIPAL , LE LUMITROT , ADHETAPE , ADHEMASK , LE LUMITRO-CENTER


ADHETEC, Société par actions simplifiée - Zone Bastillac Sud - 65000 - TARBES - France - SIREN 318761012


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Inscription le 30 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378441 - Publication au BOPI 2003-09-30

Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°378442 - Publication au BOPI 2003-09-30

Renouvellement sans limitation le 18 août 2003 n°2248004 - Publication au BOPI 2003-08-18

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2013 n°2541370 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Marquage adhésif à base d'encre et de vernis par décalcomanie et système de transfert

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.