Déposée le 16 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADHETEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ADHETEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-16 du 21 avril 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADHETEC domicilié(e) Zone Bastillac Sud - 65000 - TARBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 761 012 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Madame Sophie MONTICCIOLO LAVENNE domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque ADHETEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3416855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADHETEC, Société par actions simplifiée - Zone Bastillac Sud - 65000 - TARBES - France - SIREN 318761012
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Madame Sophie MONTICCIOLO LAVENNE - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2016 n°2613337 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-18
Adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; matières collantes pour l'industrie ; colles (apprêts) ; plastifiants. Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; étiquettes non en tissu ; pochoirs ; transferts ; décalcomanies ; rubans adhésifs pour la papeterie ; bandes adhésives pour la papeterie ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ; autocollants (articles de papeterie) ; films, pellicules, feuilles, rubans en papier adhésif ou non pour l'emballage ou le conditionnement ; films, pellicules, feuilles, rubans en matières synthétiques adhésives ou non pour l'emballage ou le conditionnement ; marquages adhésifs ou non à savoir : étiquettes non en tissu, décalcomanies, pochoirs, transferts. Matières plastiques mi-ouvrées ; matières synthétiques mi-ouvrées ; rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; rubans auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; films, pellicules, feuilles, rubans en matières synthétiques adhésives ou non autres que pour l'emballage ou le conditionnement ; films, pellicules, feuilles, rubans en matières synthétiques adhésives ou non pour la protection des surfaces ; films, pellicules, feuilles, rubans en matières synthétiques adhésives ou non pour le masquage des surfaces ; films, pellicules, feuilles, rubans en matières synthétiques adhésives ou non pour la décoration des surfaces. Traitement de films, pellicules, feuilles, rubans en papier ou en matières synthétiques ; traitement de films, pellicules, feuilles, rubans en papier ou en matières synthétiques pour la protection, le masquage ou la décoration des surfaces ; traitement de films, pellicules, feuilles, rubans en papier ou en matières synthétiques pour l'emballage ou le conditionnement ; découpage, façonnage de films, pellicules, feuilles, rubans en papier ou en matières synthétiques ; découpage, façonnage de films, pellicules, feuilles, rubans en papier ou en matières synthétiques pour la protection, le masquage ou la décoration des surfaces ; découpage, façonnage de films, pellicules, feuilles, rubans en papier ou en matières synthétiques pour l'emballage ou le conditionnement ; impression de films, pellicules, rubans en papier ou en matières synthétiques ; impression en offset ; impression lithographique ; photocomposition ; sérigraphie ; informations en matière de traitement de films, pellicules, feuilles, rubans en papier ou en matières synthétiques pour la protection, le masquage ou la décoration des surfaces ; informations en matière de traitement de films, pellicules, feuilles, rubans en papier ou en matières synthétiques pour l'emballage ou le conditionnement. Services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques dans le domaine de la protection, du masquage, du marquage et de la décoration des surfaces.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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