Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADHECAL
ADHETEC S.A.

Numéro de dépôt :
96616891
Date de dépôt :
18/03/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2006

Présentation de la marque ADHECAL

Déposée le 18 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ADHETEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADHECAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADHETEC domicilié(e) 53 ROUTE DE LOURDES, 65310 ODOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 164 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADHETEC - France.

La marque ADHECAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADHECAL est expirée depuis le 18 mars 2006.

ADHETEC a également déposé les autres marques suivantes : ADHEMARK 13880 , ADHESTICK , ADHESILK , ADHETEC , ADHETEC , LE LUMICIPAL , LE LUMITROT , ADHETAPE , ADHEMASK , LE LUMITRO-CENTER


ADHETEC S.A. - 53 ROUTE DE LOURDES, 65310 ODOS - France - SIREN 321164386


ADHETEC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Marquages techniques ou décoratifs auto-adhésifs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.