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Marques déposées par monsieur adhera gilles
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ATELIER CANOTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER CANOTIER
M. adhera gilles

Numéro de dépôt :
3930568
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
28/06/2022
ATELIER CANOTIER de adhera gilles

Présentation de la marque ATELIER CANOTIER

Déposée le 28 juin 2012 par monsieur adhera gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ATELIER CANOTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur adhera gilles domicilié(e) immeuble, 71 rue de dunkerque - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. adhera gilles domicilié(e) immeuble, 71 rue de dunkerque - 75009 - PARIS - France.

La marque ATELIER CANOTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER CANOTIER est expirée depuis le 28 juin 2022.


M. adhera gilles - immeuble, 71 rue de dunkerque - 75009 - PARIS - France


M. adhera gilles - immeuble, 71 rue de dunkerque - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet partiel n°626582 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Montres boutons de manchettes ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Bretelles.