Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Diam 24, Diam 24 one design, D24 od
ADH inotec, Sarl

Numéro de dépôt :
4004812
Date de dépôt :
15/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2023
Diam 24, Diam 24 one design, D24 od de ADH inotec

Présentation de la marque Diam 24, Diam 24 one design, D24 od

Déposée par voie électronique le 15 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADH inotec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Diam 24, Diam 24 one design, D24 od » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADH inotec domicilié(e) Port La Foret - 29940 - La Foret Fouesnant - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 384 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADH inotec, M. Vianney ANCELLIN domicilié(e) Port La Foret - 29940 - La Foret Fouesnant - France.

La marque Diam 24, Diam 24 one design, D24 od a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diam 24, Diam 24 one design, D24 od est expirée depuis le 15 mai 2023.

ADH inotec a également déposé les autres marques suivantes : Easy Regatta


ADH inotec, Sarl - Port La Foret - 29940 - La Foret Fouesnant - France - SIREN 403384027


ADH inotec, M. Vianney ANCELLIN - Port La Foret - 29940 - La Foret Fouesnant - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Constructions transportables métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets.