MODES D'EMPLOI
Présentation de la marque MODES D'EMPLOI
Déposée le 9 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADH CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « MODES D'EMPLOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODES D'EMPLOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODES D'EMPLOI est expirée depuis le 9 mai 1999.
ADH CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44