Marque expirée - Marque en non vigueur

TECHXV
ADF, SARL

Numéro de dépôt :
3695059
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2019
TECHXV de ADF

Présentation de la marque TECHXV

Déposée le 1 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHXV »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADF domicilié(e) 3 CHEMIN DE LA CLAOU - 31790 - SAINT JORY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADF domicilié(e) 3 CHEMIN DE LA CLAOU - 31790 - SAINT JORY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHXV est expirée depuis le 1 décembre 2019.

ADF a également déposé les autres marques suivantes : GEORGES PRALUS , HRE , TECHFOOT , TECHXIII , PROSANIT , INSTITUT ALAIN DUCASSE , TechOnze , TECHSPORT , FritOdrive


ADF, SARL - 3 CHEMIN DE LA CLAOU - 31790 - SAINT JORY - France


ADF - 3 CHEMIN DE LA CLAOU - 31790 - SAINT JORY - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 20 septembre 2010 - Rejet partiel n°532278 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.