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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Adeva European Import
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Thalys
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Thalys
Adeva European Import, SARL

Numéro de dépôt :
3780996
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2020
Thalys de Adeva European Import

Présentation de la marque Thalys

Déposée le 9 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Adeva European Import auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Thalys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Adeva European Import domicilié(e) 8 rue marc seguin - 77290 - MITRY MORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 514 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Adeva European Import domicilié(e) 8 rue marc seguin - 77290 - MITRY MORY - France.

La marque Thalys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thalys est expirée depuis le 9 novembre 2020.

Adeva European Import a également déposé les autres marques suivantes : HALYS , simmons , prixtoutcompris , CERAMIK , CERAMIK


Adeva European Import, SARL - 8 rue marc seguin - 77290 - MITRY MORY - France - SIREN 479514093


Adeva European Import - 8 rue marc seguin - 77290 - MITRY MORY - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 3 août 2011 - Rejet partiel n°555033 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03

Inscription le 31 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579976 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665428 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Cafetières électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; vaisselle ; aquariums d'appartement.