Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HALYS
ADEVA EUROPEAN IMPORT, SARL

Numéro de dépôt :
3897568
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/02/2022
HALYS de ADEVA EUROPEAN IMPORT

Présentation de la marque HALYS

Déposée le 15 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADEVA EUROPEAN IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADEVA EUROPEAN IMPORT domicilié(e) 8 RUE MARC SEGUIN - 77290 - MITRY MORY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEVA EUROPEAN IMPORT, M. FERNAND LOUBET domicilié(e) 8 RUE MARC SEGUIN - 77290 - MITRY MORY - France.

La marque HALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALYS est expirée depuis le 15 février 2022.

ADEVA EUROPEAN IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : simmons , Thalys , prixtoutcompris , CERAMIK , CERAMIK


ADEVA EUROPEAN IMPORT, SARL - 8 RUE MARC SEGUIN - 77290 - MITRY MORY - France


ADEVA EUROPEAN IMPORT, M. FERNAND LOUBET - 8 RUE MARC SEGUIN - 77290 - MITRY MORY - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.