Déposée le 15 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADEVA EUROPEAN IMPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « HALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADEVA EUROPEAN IMPORT domicilié(e) 8 RUE MARC SEGUIN - 77290 - MITRY MORY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEVA EUROPEAN IMPORT, M. FERNAND LOUBET domicilié(e) 8 RUE MARC SEGUIN - 77290 - MITRY MORY - France.
La marque HALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADEVA EUROPEAN IMPORT, SARL - 8 RUE MARC SEGUIN - 77290 - MITRY MORY - France
ADEVA EUROPEAN IMPORT, M. FERNAND LOUBET - 8 RUE MARC SEGUIN - 77290 - MITRY MORY - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HALYS"