ADETEL ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT DE LA TELEMATIQUE
Présentation de la marque ADETEL ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT DE LA TELEMATIQUE
Déposée le 16 juillet 1985 par ADETEL - ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT DE LA TELEMATIQUE (Association type 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADETEL ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT DE LA TELEMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ADETEL ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT DE LA TELEMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADETEL ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT DE LA TELEMATIQUE est expirée depuis le 16 juillet 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01