Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COURONNIER
Numéro de dépôt :
1358038
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/1996
Présentation de la marque COURONNIER
Déposée le 5 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) ADET SEWARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COURONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358038.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURONNIER est expirée depuis le 5 juin 1996.
ADET SEWARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46