PARIS DAMAS
Présentation de la marque PARIS DAMAS
Déposée le 12 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ADET PARROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARIS DAMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PARIS DAMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARIS DAMAS est expirée depuis le 12 avril 2011.
ADET PARROT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2001 n°2196403 - Publication au BOPI 2001-04-11
Inscription le 29 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417125 - Publication au BOPI 2005-08-29
Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination n°325483 - Publication au BOPI 2001-06-18
Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325482 - Publication au BOPI 2001-06-18
Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325481 - Publication au BOPI 2001-06-18