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Marques déposées par l'association loi 1901 ADESS
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"L'AUTOMNE A SAINT-SAVIN"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"L'AUTOMNE A SAINT-SAVIN"
ADESS (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
97677695
Date de dépôt :
07/05/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2007

Présentation de la marque "L'AUTOMNE A SAINT-SAVIN"

Déposée le 7 mai 1997 par l'association loi 1901 ADESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "L'AUTOMNE A SAINT-SAVIN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 ADESS domicilié(e) Siège: Mairie de Saint Savin, (33920) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de Développement Economique de Saint Savin - France.

La marque "L'AUTOMNE A SAINT-SAVIN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "L'AUTOMNE A SAINT-SAVIN" est expirée depuis le 7 mai 2007.


ADESS (Association loi 1901) - Siège: Mairie de Saint Savin, (33920) - France


Association de Développement Economique de Saint Savin - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Organisation de manifestations dont le contenu s'inspire de l'apprentissage d'une découverte et d'une lecture vivante de la nature