Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ce n'est pas parce qu'on est diplômé que l'école est finie!
ADESCT, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3868436
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2021
Ce n\'est pas parce qu\'on est diplômé que l\'école est finie! de ADESCT

Présentation de la marque Ce n'est pas parce qu'on est diplômé que l'école est finie!

Déposée le 20 octobre 2011 par la société ADESCT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ce n'est pas parce qu'on est diplômé que l'école est finie! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la société ADESCT domicilié(e) 20 BIS BOULEVARD LASCROSSES, BP 7010 - 31068 - TOULOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 389 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADESCT domicilié(e) 20 BIS BOULEVARD LASCROSSES, BP 7010 - 31068 - TOULOUSE CEDEX - France.

La marque Ce n'est pas parce qu'on est diplômé que l'école est finie! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ce n'est pas parce qu'on est diplômé que l'école est finie! est expirée depuis le 20 octobre 2021.


ADESCT, ASSOCIATION - 20 BIS BOULEVARD LASCROSSES, BP 7010 - 31068 - TOULOUSE CEDEX - France - SIREN 343389490


ADESCT - 20 BIS BOULEVARD LASCROSSES, BP 7010 - 31068 - TOULOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 12 mai 2014 - Changement de dénomination n°623530 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Association de diplômés à savoir services de club (éducation ou divertissement).