Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADES TECHNOLOGIES
/
TERM AT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERM AT
ADES TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97668006
Date de dépôt :
05/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2027

Présentation de la marque TERM AT

Déposée le 5 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADES TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERM AT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADES TECHNOLOGIES domicilié(e) 13 Rue Edouard Martel - 42100 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 407 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque TERM AT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERM AT arrivera à expiration en date du 5 mars 2027.

ADES TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : DIABOLICANNE , AUXIMATIC , STANDIX , DELTA DELAGE , SPHEROPACT , DELTAFLEX , HYDRAUXIM , AUXIMAT , F L C , +


ADES TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée - 13 Rue Edouard Martel - 42100 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 393407234


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2007 n°2336958 - Publication au BOPI 2007-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Inscription le 29 juillet 2013 - Concession de licence n°605170 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2017 n°2642264 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-01

Tuyauterie, raccords, conduites, clapets de conduite d'eau, clapets de tuyaux et drainage, embranchement de tuyau, manchons, manchons de tuyaux, colliers, brides métalliques. Robinets, vannes, clapets, soupapes (parties de machines). Robinets ferroviaires. Robinet, articles de robinetterie tels que vannes, clapets, soupapes, installations de conduites d'eau, de distribution d'eau, robinets mélangeurs, appareils et instruments de réglage et de sûreté pour appareils à eau, appareils de prise d'eau, prises de pression

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.