Marque expirée - Marque en non vigueur

SPHEROPACT
ADES TECHNOLOGIES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96657387
Date de dépôt :
23/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2016

Présentation de la marque SPHEROPACT

Déposée le 23 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADES TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPHEROPACT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADES TECHNOLOGIES domicilié(e) 13 rue Edouard Martel,42100 SAINT-ETIENNE (dossier no 2329299) - 42100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 407 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2329299) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPHEROPACT est expirée depuis le 23 décembre 2016.

ADES TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : DIABOLICANNE , AUXIMATIC , STANDIX , DELTA DELAGE , TERM AT , DELTAFLEX , HYDRAUXIM , AUXIMAT , F L C , +


ADES TECHNOLOGIES Société par Actions Simplifiée - 13 rue Edouard Martel,42100 SAINT-ETIENNE (dossier no 2329299) - 42100 - France - SIREN 393407234


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2329299) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2006 n°2329299 - Publication au BOPI 2006-12-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Clapets de conduites d'eau en métal. Clapets de tuyaux de drainage en métal et en matières plastiques. Vannes. Robinets. Vannes, robinets, clapets (parties de machines). Articles et appareils de robinetterie. Clapets en caoutchouc. Clapets (ni en métal, ni en matières plastiques et ni en caoutchouc). Vannes. Robinets. Clapets en matières plastiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.