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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADES TECHNOLOGIES
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SOMEPLAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOMEPLAN
ADES TECHNOLOGIES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97668003
Date de dépôt :
05/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2017

Présentation de la marque SOMEPLAN

Déposée le 5 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADES TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOMEPLAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADES TECHNOLOGIES domicilié(e) 13 rue Edouard Martel,42100 SAINT-ETIENNE (dossier no 2336957) - 42100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 407 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2336957) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOMEPLAN est expirée depuis le 5 mars 2017.

ADES TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : DIABOLICANNE , AUXIMATIC , STANDIX , DELTA DELAGE , TERM AT , SPHEROPACT , DELTAFLEX , HYDRAUXIM , AUXIMAT , F L C


ADES TECHNOLOGIES Société par Actions Simplifiée - 13 rue Edouard Martel,42100 SAINT-ETIENNE (dossier no 2336957) - 42100 - France - SIREN 393407234


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2336957) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2007 n°2336957 - Publication au BOPI 2007-03-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Service de maintenance et d'installation, d'équipement et distribution de fluides