Déposée le 23 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) ADES TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « DIABOLICANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADES TECHNOLOGIES domicilié(e) 13, rue Edouard Martel,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 407 234 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.
La marque DIABOLICANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADES TECHNOLOGIES (Société Anonyme) - 13, rue Edouard Martel,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France - SIREN 393407234
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Appareils et instruments de sécurité contre les agressions et le vol à savoir : sirènes, avertisseurs lumineux et sonores, émetteurs-récepteurs radio, gilets de protection et de défense, casques de protection. Cannes de défense, de protection et de sécurité ; matériel de défense à savoir : pistolets de défense, pistolets d'alarme, armes de protection à base de gaz lacrymogène, bombes lacrymogènes, bombes anti-agression, matraques, fusée de signalisation. Cannes, cannes-sièges.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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