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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ADES TECHNOLOGIES
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DELTACIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTACIER
ADES TECHNOLOGIES (S.A.)

Numéro de dépôt :
97668005
Date de dépôt :
05/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2007

Présentation de la marque DELTACIER

Déposée le 5 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) ADES TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADES TECHNOLOGIES domicilié(e) 13-15, rue Edouard Martel-Z.I. La Chauvetière, 42100 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 407 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque DELTACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTACIER est expirée depuis le 5 mars 2007.

ADES TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : DIABOLICANNE , AUXIMATIC , STANDIX , DELTA DELAGE , TERM AT , SPHEROPACT , DELTAFLEX , HYDRAUXIM , AUXIMAT , F L C


ADES TECHNOLOGIES (S.A.) - 13-15, rue Edouard Martel-Z.I. La Chauvetière, 42100 SAINT-ETIENNE - France - SIREN 393407234


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Tuyauterie, raccords, conduites, clapets de conduite d'eau, clapets de tuyaux et drainage, embranchement de tuyau, manchons, manchons de tuyaux, colliers, brides