Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EAM
Numéro de dépôt :
1703040
Date de dépôt :
25/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2001
Présentation de la marque EAM
Déposée le 25 octobre 1991 par l'association loi 1901 ADERME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAM est expirée depuis le 25 octobre 2001.
ADERME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14