Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAM
ADERME (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1703040
Date de dépôt :
25/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2001

Présentation de la marque EAM

Déposée le 25 octobre 1991 par l'association loi 1901 ADERME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ADERME domicilié(e) 40, rue Colin, 69100 VILLEURBANNE - France.

La marque EAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAM est expirée depuis le 25 octobre 2001.

ADERME a également déposé les autres marques suivantes : AS DE COEUR , SOS COEUR , DIAL2 , SOSTEL , INFOPARFAX , ECONOMIC , URANIE , CORDIALCLUB , MIMSYS , DIAL AU TEL


ADERME (Association loi 1901) - 40, rue Colin, 69100 VILLEURBANNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

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