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Marques déposées par l'association loi 1901 ADERME
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AS DE COEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS DE COEUR
ADERME (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1630319
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2000

Présentation de la marque AS DE COEUR

Déposée le 23 novembre 1990 par l'association loi 1901 ADERME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AS DE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ADERME domicilié(e) 40, rue Colin, 69100 VILLEURBANNE - France.

La marque AS DE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS DE COEUR est expirée depuis le 23 novembre 2000.

ADERME a également déposé les autres marques suivantes : SOS COEUR , DIAL2 , SOSTEL , INFOPARFAX , ECONOMIC , URANIE , CORDIALCLUB , MIMSYS , DIAL AU TEL , PCOCCASE


ADERME (Association loi 1901) - 40, rue Colin, 69100 VILLEURBANNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

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