ADERANS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3346664
Date de dépôt :
14/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2025
Présentation de la marque Any d'Avray Partenaire Santé
Déposée le 14 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADERANS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Any d'Avray Partenaire Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADERANS FRANCE domicilié(e) 6 Allée des Saules - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 846 409 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.
La marque Any d'Avray Partenaire Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADERANS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 Allée des Saules - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 318846409
CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Inscription le 19 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588991 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19
Inscription le 31 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°649007 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-31
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2015 n°2583081 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-31
Prothèses capillaires. Ornements en cheveux pour la coiffure ; perruques, postiches, filets en cheveux ou pour les cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; décorations pour les cheveux ; agrafes, crochets et pinces pour les cheveux. Services de traitement de soins et de beauté des cheveux. Salon de beauté et de coiffure.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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