ADERA, Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
4271006
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2026
Présentation de la marque OENO ONE VINE AND WINE OPEN OPEN ACCESS JOURNAL
Déposée par voie électronique le 10 mai 2016 par ADERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OENO ONE VINE AND WINE OPEN OPEN ACCESS JOURNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est ADERA, Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) Centre Condorcet, 162 avenue Albert Schweitzer, CS 60040 - 33608 - PESSAC CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. Stéphane MEUNIER domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque OENO ONE VINE AND WINE OPEN OPEN ACCESS JOURNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADERA, Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 - Centre Condorcet, 162 avenue Albert Schweitzer, CS 60040 - 33608 - PESSAC CEDEX - France
IPSIDE, M. Stéphane MEUNIER - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706133 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10
Inscription le 21 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752170 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-21
Publications sous format électronique ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de données (littéraires, audio, vidéo, audiovisuelles, multimédias) téléchargeables ; fichiers de données (littéraires, audio, vidéo, audiovisuelles, multimédias) non téléchargeables ; données enregistrées de manière électronique ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications logicielles téléchargeables pour dispositifs mobiles de communication ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels téléchargeables ; supports d'enregistrement numériques ; cédéroms ; dévédéroms. Tous les produits précités se rapportent exclusivement aux domaines de l'oenologie, de la viticulture et de la viniculture ;
Revues (périodiques) ; journaux ; livres ; manuels ; imprimés. Tous les produits précités se rapportent exclusivement aux domaines de l'oenologie, de la viticulture et de la viniculture ;
Fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ; fourniture d'accès à des portails sur Internet ; fourniture d'accès à des sites sur Internet ; fourniture d'accès à des forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des blogs ; fourniture d'accès à des contenus multimédias en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données. Tous les services précités se rapportent exclusivement aux domaines de l'oenologie, de la viticulture et de la viniculture ;
Services d'édition non publicitaire ; services d'édition électronique non publicitaire ; services d'édition en ligne non publicitaire ; services de publication ; services de publication par voie électronique ; services de publication en ligne non publicitaire. Tous les services précités se rapportent exclusivement aux domaines de l'oenologie, de la viticulture et de la viniculture ;
Services d'études de projets techniques ; services d'analyses en laboratoire de recherche ; services de recherches scientifiques en laboratoire ; services de recherches en ingénierie ; services d'ingénierie. Tous les services précités se rapportent exclusivement aux domaines de l'oenologie, de la viticulture et de la viniculture.
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