GUSTAVE LES SOLUTIONS DURABLES

ADEQUATION, SAS
M. Francois-Xavier DELERCE
M. Thierry ROUGHOL

Présentation de la marque GUSTAVE LES SOLUTIONS DURABLES

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADEQUATION, monsieur Francois-Xavier DELERCE, monsieur Thierry ROUGHOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GUSTAVE LES SOLUTIONS DURABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ADEQUATION domicilié(e) 3 Allée des Corvées - 21240 - TALANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , monsieur Francois-Xavier DELERCE domicilié(e) 19 Rue du Dessus - 21120 - SAULX LE DUC - France, monsieur Thierry ROUGHOL domicilié(e) 16 rue Vannerie - 21240 - TALANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ADEQUATION, M. Francois-Xavier DELERCE domicilié(e) 3 Allée des Corvées - 21240 - TALANT - France.

La marque GUSTAVE LES SOLUTIONS DURABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUSTAVE LES SOLUTIONS DURABLES arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.

ADEQUATION a également déposé les autres marques suivantes : ADEQUATION , REAL DATA 4 REAL ESTATE , ADEQUATION CONCEPTEUR D'INTERIEUR , Adéquation , ADEQUATION , efocus , e-focus , ADEQUATION , ADEQUATION EVALUER POUR EVOLUER , ADELOG