Déposée le 13 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADEQUATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « CUISINES ET DEPENDANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADEQUATION domicilié(e) 109 route de Gouesnou,29200 BREST - 29200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 130 153 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEQUATION domicilié(e) 109 rue de Gouesnou,29200 BREST - 29200 - France.
La marque CUISINES ET DEPENDANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADEQUATION SARL - 109 route de Gouesnou,29200 BREST - 29200 - France - SIREN 422130153
ADEQUATION - 109 rue de Gouesnou,29200 BREST - 29200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Meubles d'intérieurs (chambres, bibliothèques, rangements, décorations, meubles de cuisines et de salles de bains, glaces, miroirs) Ustensiles et récipients pour la cuisine et la salle de bains Appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage (cafetières électriques, cuisinières)
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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