Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADELOG
ADEQUATION, SARL

Numéro de dépôt :
3747518
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2020
ADELOG de ADEQUATION

Présentation de la marque ADELOG

Déposée le 18 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADEQUATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADELOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADEQUATION domicilié(e) 16 rue Ampère - 95300 - PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 682 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEQUATION domicilié(e) 16 rue Ampère - 95300 - PONTOISE - France.

La marque ADELOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADELOG est expirée depuis le 18 juin 2020.

ADEQUATION a également déposé les autres marques suivantes : ADEQUATION , REAL DATA 4 REAL ESTATE , ADEQUATION CONCEPTEUR D'INTERIEUR , Adéquation , GUSTAVE LES SOLUTIONS DURABLES , ADEQUATION , efocus , e-focus , ADEQUATION , ADEQUATION EVALUER POUR EVOLUER


ADEQUATION, SARL - 16 rue Ampère - 95300 - PONTOISE - France - SIREN 440682904


ADEQUATION - 16 rue Ampère - 95300 - PONTOISE - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet partiel n°550210 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Bureaux de placement ; tous ces produits et services sont rattachés aux systèmes de management d'une manière générale (et en particulier aux systèmes de management de la qualité, de l'hygiène, de la santé et de la sécurité au travail, de l'environnement, de la sécurité de l'information, de la sécurité alimentaire et du risque) pour un organisme, une entreprise ou une collectivité quelque soit son secteur activité ;

Dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; Tous ces produits et services sont rattachés aux systèmes de management d'une manière générale (et en particulier aux systèmes de management de la qualité, de l'hygiène, de la santé et de la sécurité au travail, de l'environnement, de la sécurité de l'information, de la sécurité alimentaire et du risque) pour un organisme, une entreprise ou une collectivité quelque soit son secteur activité ;

Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; tous ces produits et services sont rattachés aux systèmes de management d'une manière générale (et en particulier aux systèmes de management de la qualité, de l'hygiène, de la santé et de la sécurité au travail, de l'environnement, de la sécurité de l'information, de la sécurité alimentaire et du risque) pour un organisme, une entreprise ou une collectivité quelque soit son secteur activité.