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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADEQUATION SANTE
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ADEQUATION SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADEQUATION SANTE
ADEQUATION SANTE, SARL

Numéro de dépôt :
3957146
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2022
ADEQUATION SANTE de ADEQUATION SANTE

Présentation de la marque ADEQUATION SANTE

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADEQUATION SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADEQUATION SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ADEQUATION SANTE domicilié(e) 8 Rue Négresko - 13008 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEQUATION SANTE, M. Thierry Houbron domicilié(e) 8 Rue Négresko - 13008 - Marseille - France.

La marque ADEQUATION SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEQUATION SANTE est expirée depuis le 30 octobre 2022.


ADEQUATION SANTE, SARL - 8 Rue Négresko - 13008 - Marseille - France


ADEQUATION SANTE, M. Thierry Houbron - 8 Rue Négresko - 13008 - Marseille - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

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