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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ADEQUATION PUBLICITE
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® DELICES DU PALAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

® DELICES DU PALAIS
ADEQUATION PUBLICITE EURL

Numéro de dépôt :
3212903
Date de dépôt :
24/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2013
® DELICES DU PALAIS de ADEQUATION PUBLICITE

Présentation de la marque ® DELICES DU PALAIS

Déposée le 24 février 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ADEQUATION PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ® DELICES DU PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ADEQUATION PUBLICITE domicilié(e) 18, QUAI VENDEUVRE,14000 CAEN - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 070 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEQUATION PUBLICITE domicilié(e) M. DESCHAMPS, 18, QUAI VENDEUVRE,14000 CAEN - 14000 - France.

La marque ® DELICES DU PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ® DELICES DU PALAIS est expirée depuis le 24 février 2013.

ADEQUATION PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : NUIT DU CAFE , JARDINS SECRETS , ® NAPUZL' Rencontre du napolitain et du puzzle , EUREKA ! , TAPISBA , CARNAVAL CAFE , RR RITON RUSE , LA FINCA DEL CAFE , FETEZ COFFEEBEAN 31 OCTOBRE , CABDERES CABINET DERMO ESTHETIQUE


ADEQUATION PUBLICITE EURL - 18, QUAI VENDEUVRE,14000 CAEN - 14000 - France - SIREN 409070356


ADEQUATION PUBLICITE - M. DESCHAMPS, 18, QUAI VENDEUVRE,14000 CAEN - 14000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Publication de livres, micro-édition.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.