Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRASSES DE PARIS
ADEQUATION PUBLICITE EURL M. DESCHAMPS Alain

Numéro de dépôt :
3107569
Date de dépôt :
20/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2011
LES TERRASSES DE PARIS de ADEQUATION PUBLICITE M. DESCHAMPS Alain

Présentation de la marque LES TERRASSES DE PARIS

Déposée le 20 juin 2001 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ADEQUATION PUBLICITE M. DESCHAMPS Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TERRASSES DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ADEQUATION PUBLICITE M. DESCHAMPS Alain domicilié(e) 18, QUAI VENDEUVRE, 14000 CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 970 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEQUATION PUBLICITE M. DESCHAMPS Alain - France.

La marque LES TERRASSES DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107569.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRASSES DE PARIS est expirée depuis le 20 juin 2011.


ADEQUATION PUBLICITE EURL M. DESCHAMPS Alain - 18, QUAI VENDEUVRE, 14000 CAEN - France - SIREN 404970980


ADEQUATION PUBLICITE M. DESCHAMPS Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

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