Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADEQUAT
ADEQUAT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94510607
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2004

Présentation de la marque ADEQUAT

Déposée le 11 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) ADEQUAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADEQUAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADEQUAT domicilié(e) 108 rue Galliéni, 80330 LONGUEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS en cou rs2 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque ADEQUAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510607.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEQUAT est expirée depuis le 11 mars 2004.

ADEQUAT a également déposé les autres marques suivantes : ADELUX , A.D.QUAT LA RENCONTRE DECISIVE , ADEQUAT PARCE QU'IL N'Y A PAS DEUX PERSONNES, NI DEUX ENTREPRISES IDENTIQUES... , COM'ADEQUAT , AD QUAT , ADEQUAT , ADEQUATE COMMUNICATION , ZOTHECA


ADEQUAT (Société Anonyme) - 108 rue Galliéni, 80330 LONGUEAU - France - SIREN en cours2


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Vêtements, chaussures, chapellerie.Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].