Marque enregistrée - Marque en vigueur

ADEQUALIS
ADEQUALIS

Numéro de dépôt :
4385079
Date de dépôt :
30/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2027
ADEQUALIS de ADEQUALIS

Présentation de la marque ADEQUALIS

Déposée par voie électronique le 30 août 2017 par ADEQUALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADEQUALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est ADEQUALIS domicilié(e) 170 Rue du Général de Gaulle - 59110 - LA MADELEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Madame Martine RICOUART-MAILLET domicilié(e) 35 RUE Winston Churchill - 59160 - LOMME - France.

La marque ADEQUALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEQUALIS arrivera à expiration en date du 30 août 2027.

ADEQUALIS a également déposé les autres marques suivantes : WANJ! WHAT A NICE JOB!


ADEQUALIS - 170 Rue du Général de Gaulle - 59110 - LA MADELEINE - France


BRM AVOCATS, Madame Martine RICOUART-MAILLET - 35 RUE Winston Churchill - 59160 - LOMME - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Inscription le 2 mars 2018 - Retrait partiel n°717939 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-03-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Inscription le 4 janvier 2019 - Rejet partiel n°744536 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-04

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