ADEQUALIS
Présentation de la marque ADEQUALIS
Déposée par voie électronique le 30 août 2017 par ADEQUALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADEQUALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ADEQUALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEQUALIS arrivera à expiration en date du 30 août 2027.
ADEQUALIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38
Inscription le 2 mars 2018 - Retrait partiel n°717939 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-03-02
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25
Inscription le 4 janvier 2019 - Rejet partiel n°744536 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-04