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Marques déposées par l'association loi 1901 adepopas
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LA PATANETTE DU PAYS DE SAULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PATANETTE DU PAYS DE SAULT
adepopas, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3867629
Date de dépôt :
18/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2021
LA PATANETTE DU PAYS DE SAULT de adepopas

Présentation de la marque LA PATANETTE DU PAYS DE SAULT

Déposée le 18 octobre 2011 par l'association loi 1901 adepopas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA PATANETTE DU PAYS DE SAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 adepopas domicilié(e) 0 hameau de Lapeyre - 11340 - belvis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, adepopas domicilié(e) 0 hameau de Lapeyre - 11340 - belvis - France.

La marque LA PATANETTE DU PAYS DE SAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867629.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PATANETTE DU PAYS DE SAULT est expirée depuis le 18 octobre 2021.


adepopas, association loi 1901 - 0 hameau de Lapeyre - 11340 - belvis - France


adepopas - 0 hameau de Lapeyre - 11340 - belvis - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.