Le facteur numérique
Présentation de la marque Le facteur numérique
Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par ADEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le facteur numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le facteur numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le facteur numérique arrivera à expiration en date du 19 juillet 2027.
ADEP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24
Inscription le 31 octobre 2018 - Rejet partiel n°737020 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31