Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEREMONIE OBSEQUES
ADEP, SAS

Numéro de dépôt :
4080074
Date de dépôt :
31/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2024
CEREMONIE OBSEQUES de ADEP

Présentation de la marque CEREMONIE OBSEQUES

Déposée le 31 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CEREMONIE OBSEQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADEP domicilié(e) 574 route de corneilhan - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 434 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEP, M. pallandre stéphane domicilié(e) 574 route de corneilhan - 34500 - BEZIERS - France.

La marque CEREMONIE OBSEQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREMONIE OBSEQUES est expirée depuis le 31 mars 2024.

ADEP a également déposé les autres marques suivantes : LIVRETUDES , Inser'team , Les Fées de la Cité , CREOL'ASSISTANCE , ADEP ASSUREMENT PROCHE , ASSURÉMENT PROCHE , L'Attire-Lire , Lunch Plate , Les Karrément gourmands , Afrique assistance


ADEP, SAS - 574 route de corneilhan - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 480434281


ADEP, M. pallandre stéphane - 574 route de corneilhan - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

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