CEREMONIE OBSEQUES
Présentation de la marque CEREMONIE OBSEQUES
Déposée le 31 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CEREMONIE OBSEQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CEREMONIE OBSEQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREMONIE OBSEQUES est expirée depuis le 31 mars 2024.
ADEP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48