Déposée le 31 janvier 2017 par ADEODAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ADEODAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-08 du 24 février 2017.
Le déposant est ADEODAT, Association domicilié(e) 35 rue de la Madeleine - 49000 - ANGERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CABRIERES Laurent domicilié(e) 35 rue de la Madeleine - 49000 - ANGERS - France.
La marque ADEODAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEODAT arrivera à expiration en date du 31 janvier 2027.
ADEODAT, Association - 35 rue de la Madeleine - 49000 - ANGERS - France
M. CABRIERES Laurent - 35 rue de la Madeleine - 49000 - ANGERS - France
Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; service de soins infirmiers à domicile. Partage de repas à domicile. Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (maison de retraite) ; établissement pour personnes âgées (maisons de retraites) ; établissement d'accueil pour personnes handicapées vieillissantes (maison de retraite) ; hébergement temporaire en résidence services, hébergement temporaire en accueil de jour ; accueil en hébergement temporaire pour enfants et adultes en situation de handicap en foyer de vie, en foyer occupationnel, en foyer d'accueil médicalisé, en maison spécialisée ou en institut médico-éducatif ; hébergement temporaire en foyer d'hébergement ; Service d'accompagnement à la vie sociale (services médicaux) ; établissement et services d'aide pour le travail (services médicaux) ; services d'accompagnement et d'aide à domicile (services médicaux).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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