Déposée par voie électronique le 12 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADENIUM TV FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUSCEPTIBLES S'ABSTENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-31 du 5 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADENIUM TV FRANCE domicilié(e) 5bis Rue du Louvre - 75001 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître VUAILLAT CABINET INTERVISTA domicilié(e) 9 Rue le Tasse - 75016 - Paris - France.
La marque SUSCEPTIBLES S'ABSTENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADENIUM TV FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 5bis Rue du Louvre - 75001 - Paris - France
Maître VUAILLAT CABINET INTERVISTA - 9 Rue le Tasse - 75016 - Paris - France
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de surveillance, de commande, de télétransmission, de contrôle, de réglage automatique, photographiques, cinématographiques, optiques, appareils et instruments d'enseignement ; lunettes (optique) ; lunettes , articles de lunetterie, boîtiers électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations audiovisuelles ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments ; audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, disques durs (informatiques) ; cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; agendas électroniques ; supports d'enregistrements magnétiques et cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils et instruments audiovisuels interactifs, de commande électronique interactifs ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, ; journaux, périodiques, livres, revues, prospectus, brochures, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; linge de table en papier ; stylos ; crayons ; blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio ; boîtes en carton ou en papier ; affiches, cartes, calendriers, instruments d'écritures, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins, instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Jeux ; jouets ; jeux de cartes, jeux de table ; cartes à jouer ; jetons pour jeux ; jeux conçus pour être utilisés avec un écran ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; ;
Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité télévisée ; publicité ; radiophonique ; publicité interactive ; publicité en ligne ; location d'espaces publicitaires ; messagerie électronique ; publicité par réseau téléphonique ; courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; services de réponse et de messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications ; reproduction de documents ;
Télécommunications ; émissions télévisées ; émissions radiophoniques, diffusion de programmes télévisés ; diffusion informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou ; téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement télévisé ; divertissement radiophonique ; production de films et d'oeuvres audiovisuelles ; location de films ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; rédaction de scénarios ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; vente et prêt de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SUSCEPTIBLES S'ABSTENIR"