Déposée le 27 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADEMVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ADEMVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADEMVA domicilié(e) 400 rue des Bouleaux - 74300 - THYEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 574 616 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque ADEMVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADEMVA est expirée depuis le 28 février 2021.
ADEMVA a également déposé les autres marques suivantes : ADEMVA
ADEMVA, société par actions simplifiée - 400 rue des Bouleaux - 74300 - THYEZ - France - SIREN 414574616
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42
Inscription le 13 février 2008 - Changement d'adresse n°468756 - Publication au BOPI 2008-02-13
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464363 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Inscription le 21 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731257 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-21
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; coupeuses (machines), estampes (machines), estampilleuses, foreuses, fraiseuses, machines à meuler, rectifieuses, taraudeuses, tours (machines-outils), découpeuses, meules à aiguiser (parties de machines), outils (parties de machines), porte-outils (parties de machines), outils tenus à la main actionnés mécaniquement, outils de coupe (parties de machines), outils de moletage (parties de machines), outils de marquage (parties de machines), outils de déformation (parties de machines) ; couteaux (parties de machines). Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; appareils et instruments de mesure, appareils et instruments de mesure de couple et de mesure de vitesse, compte-tours, comparateurs, compteurs, gabarits (instruments de mesure), jauges ; accouplements électriques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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