Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MILLENNIUM - 3 PARIS
Numéro de dépôt :
98761479
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque MILLENNIUM - 3 PARIS
Déposée le 27 novembre 1998 par ADEME Jélane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MILLENNIUM - 3 PARIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADEME Jélane a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 mai 2002 - Rejet total n°345911 - Publication au BOPI 2002-05-15
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01