HISTOIRE D'OR
Présentation de la marque HISTOIRE D'OR
Déposée le 9 décembre 1997 par la société ADEME Jélane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HISTOIRE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HISTOIRE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRE D'OR est expirée depuis le 9 décembre 2007.
ADEME Jélane a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20
Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03