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Marques déposées par ADEME Jélane
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CITY HALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY HALL
ADEME Jélane

Numéro de dépôt :
98753544
Date de dépôt :
09/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/10/2008

Présentation de la marque CITY HALL

Déposée le 9 octobre 1998 par ADEME Jélane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CITY HALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est ADEME Jélane, domicilié(e) 19 Rue Henri Danay, 95590 Nerville la Forêt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEME Jélane - France.

La marque CITY HALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY HALL est expirée depuis le 9 octobre 2008.

ADEME Jélane a également déposé les autres marques suivantes : AMMYS , GOLDLUX , OUTLAND , TOURNADE , YADORE , NABEUL , LUMBROSO , COLONEL , JELAN , LADY IN RED


ADEME Jélane - 19 Rue Henri Danay, 95590 Nerville la Forêt - France


ADEME Jélane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Produits de parfumerie, cosmétique.