AQUACUB
Présentation de la marque AQUACUB
Déposée le 9 octobre 1998 par ADEME Jélane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AQUACUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AQUACUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACUB est expirée depuis le 9 octobre 2008.
ADEME Jélane a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387699 - Publication au BOPI 2004-02-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46