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Marques déposées par ADEME Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
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QUALIBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIBOIS
ADEME Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3343374
Date de dépôt :
25/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2015
QUALIBOIS de ADEME Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Présentation de la marque QUALIBOIS

Déposée le 25 février 2005 par ADEME Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est ADEME Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 2 Square Lafayette, BP 406,49004 ANGERS - 49004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATHON Damien SER domicilié(e) 37, rue La Fayette,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque QUALIBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIBOIS est expirée depuis le 25 février 2015.


ADEME Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 2 Square Lafayette, BP 406,49004 ANGERS - 49004 - France


MATHON Damien SER - 37, rue La Fayette,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Inscription le 4 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511784 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-04

Inscription le 13 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°531832 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Production d'énergie. Formation.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.