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Marques déposées par ADEME (E.P.I.C.) ADEME
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carapatte
Marque expirée - Marque en non vigueur

carapatte
ADEME (E.P.I.C.) ADEME

Numéro de dépôt :
3450797
Date de dépôt :
04/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2016
carapatte de ADEME (E.P.I.C.) ADEME

Présentation de la marque carapatte

Déposée le 4 septembre 2006 par ADEME (E.P.I.C.) ADEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « carapatte »

Le déposant est ADEME (E.P.I.C.) ADEME domicilié(e) Centre de Sophia Antipolis, 500 route des Lucioles,06560 VALBONNE - 06560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEME domicilié(e) 500 route des Lucioles,06560 SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16 35 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque carapatte est expirée depuis le 4 septembre 2016.


ADEME (E.P.I.C.) ADEME - Centre de Sophia Antipolis, 500 route des Lucioles,06560 VALBONNE - 06560 - France


ADEME - 500 route des Lucioles,06560 SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; conseil en mobilité (formation – éducation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; Etude de plan de déplacements. Etude d'optimisation des moyens de transport, de marketing individualisé et de gestion du personnel.