Déposée le 6 janvier 1992 par ADEMCO-SEAL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADEMCO-SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est ADEMCO-SEAL LIMITED, domicilié(e) Chester Hall Lane, BASILDON, Essex SS14 3BG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque ADEMCO-SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02
Pellicule pour stratification sensible à la pression, pellicule de polyester, pellicule d'enrobage et d'encapsulage, sachets de pellicules pour stratification prédécoupées; solvant pour élimination d'adhésif, solvant de nettoyage, produits chimiques de nettoyage de platines.Presses à stratification et de montage à sec; presses de transfert, hydrauliques et sous vide; appareils de stratification manuels et à moteurs; dispositifs d'encapsulage; pièces détachées pour les presses, y compris fers d'assemblage, poids et contrepoids métalliques, outils de perçage à roues multiples et bandes indicatrices de température; ensembles de coupe pour cartons, y compris ébarbeurs et dispositifs de coupe mûs par énergie.Lames de coupe.Carton, papier de rembourrage, plastique alvéolaire, panneau de montage, panneau alvéolaire, panneau de support et papier et cartons détachables.Adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, voile pour montage à sec, papier, toile, étoffe et panneau préencollés, colle, adhésifs sous forme d'aérosol et ruban sensible à la pression
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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