Déposée le 16 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADELYCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ADELYCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-47 du 23 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADELYCE domicilié(e) Les Jardins de la Découverte, 265 RUE de la Découverte - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 271 969 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. AUZANNE-BESNARD Didier domicilié(e) Les Jardins de la Découverte, 265 Rue de la Découverte - 31670 - LABEGE - France.
La marque ADELYCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADELYCE arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.
ADELYCE a également déposé les autres marques suivantes : L'Atelier Salarial
ADELYCE, SAS - Les Jardins de la Découverte, 265 RUE de la Découverte - 31670 - LABEGE - France - SIREN 501271969
M. AUZANNE-BESNARD Didier - Les Jardins de la Découverte, 265 Rue de la Découverte - 31670 - LABEGE - France
Inscription le 28 octobre 2008 - Rejet partiel n°483932 - Publication au BOPI 2008-10-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2017 n°2661117 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2017-10-05
Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels hébergés. Disques compacts, Cédéroms. Supports d'enregistrement magnétiques. Ordinateurs, ordinateurs blocsnotes, smartphones. Périphériques d'ordinateurs, modems, imprimantes d'ordinateurs équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Informations commerciales, publicitaires, administratives et comptables sur des réseaux informatiques mondiaux ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Communications par terminaux d'ordinateurs et service d'affichage électronique (télécommunication) messagerie électronique transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
Informations en matière de divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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