Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les Caves Pyrénéennes Basques
Numéro de dépôt :
3405349
Date de dépôt :
18/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Les Caves Pyrénéennes Basques
Déposée le 18 janvier 2006 par monsieur Adelino MOREIRA FERNANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Caves Pyrénéennes Basques »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 6 novembre 2008 - Rejet total n°484601 - Publication au BOPI 2008-11-06
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09