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Marques déposées par Adeline Victoire Bretagne
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ORNATE INTERIEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORNATE INTERIEURS
Adeline Victoire Bretagne

Numéro de dépôt :
4382847
Date de dépôt :
16/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2027
ORNATE INTERIEURS de Adeline Victoire Bretagne

Présentation de la marque ORNATE INTERIEURS

Déposée par voie électronique le 16 août 2017 par Adeline Victoire Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORNATE INTERIEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est Adeline Victoire Bretagne domicilié(e) rue du docteur marie - 89000 - Auxerre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Adeline Victoire Bretagne domicilié(e) rue du docteur marie - 89000 - Auxerre - France.

La marque ORNATE INTERIEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNATE INTERIEURS arrivera à expiration en date du 16 août 2027.


Adeline Victoire Bretagne - rue du docteur marie - 89000 - Auxerre - France


Adeline Victoire Bretagne - rue du docteur marie - 89000 - Auxerre - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Bougie massage, parfums intérieurs ;

Bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).