Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KOZ'ANGLAIS
ADELINE PALOC

Numéro de dépôt :
4565316
Date de dépôt :
05/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
KOZ\'ANGLAIS de ADELINE PALOC

Présentation de la marque KOZ'ANGLAIS

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2019 par ADELINE PALOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOZ'ANGLAIS »

Le déposant est ADELINE PALOC domicilié(e) 70 RUE BOIS DE LAIT - 97435 - SAINT GILLES LES HAUTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOZ'ANGLAIS, Madame ADELINE PALOC domicilié(e) 70 RUE BOIS DE LAIT - 97435 - SAINT GILLES LES HAUTS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ADELINE PALOC - 70 RUE BOIS DE LAIT - 97435 - SAINT GILLES LES HAUTS - France


KOZ'ANGLAIS, Madame ADELINE PALOC - 70 RUE BOIS DE LAIT - 97435 - SAINT GILLES LES HAUTS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Inscription le 30 septembre 2020 - Rejet total n°796404 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Formation.